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Propriété intellectuelle et Droits d'auteurs

Les textes, compositions et œuvres visibles sur le site www.pozor.com sont présentées dans un cadre éducatif et sont protégées par des droits d'auteurs pour toute utilisation.
Le droit d’auteur est le droit de propriété intellectuelle dont tout auteur dispose sur ses œuvres. Il permet à l’auteur d’une œuvre (peinture, sculpture, photographie, œuvre de design…) de décider de la manière dont son œuvre peut être diffusée et utilisée. Il lui permet également de percevoir une rémunération en contrepartie de l’exploitation de ses œuvres.
À noter : Le droit d’auteur est un droit « immatériel », indépendant du droit de propriété sur l’objet matériel qui sert de support à l’œuvre (la toile, la pierre, le papier etc.). L’acheteur du support de l’œuvre n’acquiert donc pas, du seul fait de la vente, les droits sur l’œuvre elle-même (art. L111-3 du code de la propriété intellectuelle) : toute reproduction ou représentation de l’œuvre doit se faire avec l’autorisation de l’auteur.
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