Conditions générales d’utilisation

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Description des services fournis

Le site www.pozor.com a pour objet de fournir une information et un support aux membres pour les activités de l'association.
Elle s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible pour ses membres. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des éventuelles omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires, sources de ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.pozor.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Utilisation des Cookies

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Propriété intellectuelle et Droits d'auteurs

Les textes, compositions et œuvres visibles sur le site www.pozor.com sont présentées dans un cadre éducatif et sont protégées par des droits d'auteurs pour toute utilisation.
Le droit d’auteur est le droit de propriété intellectuelle dont tout auteur dispose sur ses œuvres. Il permet à l’auteur d’une œuvre (peinture, sculpture, photographie, œuvre de design…) de décider de la manière dont son œuvre peut être diffusée et utilisée. Il lui permet également de percevoir une rémunération en contrepartie de l’exploitation de ses œuvres.
À noter : Le droit d’auteur est un droit « immatériel », indépendant du droit de propriété sur l’objet matériel qui sert de support à l’œuvre (la toile, la pierre, le papier etc.). L’acheteur du support de l’œuvre n’acquiert donc pas, du seul fait de la vente, les droits sur l’œuvre elle-même (art. L111-3 du code de la propriété intellectuelle) : toute reproduction ou représentation de l’œuvre doit se faire avec l’autorisation de l’auteur.
Toute reproduction, représentation, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est donc interdite sans autorisation.

Confidentialité et Gestion des données personnelles

Les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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